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Engins de chantier R 372 modifiée

 UTILISATION ET ENTRETIEN DES ENGINS DE CHANTIER

Recommandation

La recommandation initiale « R 372 » a été adoptée par les Comités techniques nationaux des industries du bâtiment (le 15 novembre 1995), des pierres et terres à feu (le 16 novembre 1995), des transports et de la manutention (le 30 novembre 1998), de l’eau, du gaz et de l’électricité (le 10 juin 1996), des activités du groupe interprofessionnel (le 14 novembre 1997).

La présente recommandation modifiée entre en vigueur à partir du 1er janvier 2000. Elle annule et remplace les recommandations R 135, R 372 et R 379.

Cette recommandation rappelle les mesures de prévention relatives à l’utilisation des engins de chantier (certificat d’aptitude à la conduite en sécurité (CACES) d’engins de chantier, autorisation de conduite des engins de chantier, etc.), aux conditions d’utilisation des engins de chantier (instructions et/ou consignes générales, particulières ; instructions et/ou consignes à donner au personnel d’encadrement, aux conducteurs).

Des annexes complètent cette recommandation :

Annexe 1 : Catégories d’engins de chantier.

Annexe 2 : Référentiel de connaissances pour l’utilisation en sécurité des engins de chantiers.

Annexe 3 : Fiche d’évaluation des connaissances (théoriques et pratiques).

Annexe 4 : Modèle de CACES : conduite des engins de chantier.

Annexe 5 : Exemple d’autorisation de conduite d’engins de chantier.

Annexe 6 : Exemple de carte d’autorisation de conduite d’engins de chantier.

Annexe 7 : Rappel des dispositions générales de sécurité.

Annexe 8 : Liste des organismes conventionnés par la CNAMTS et candidats à l’accréditation COFRAC.

A la suite de la réorganisation des Comités techniques nationaux (arrêté du 22/12/2000) cette recommandation concerne les entreprises relevant du CTN B(industries du bâtiment et des travaux publics), du CTN C (industries des transports, de l’eau, du gaz, de l’électricité, du livre et de la communication), du CTN F(industries du bois, de l’ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et des peaux, des pierres et terres à feu), et du CTN I (activités de services II et travail temporaire).

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